Droits d’auteur et usage des contenus

Le site Fichier Origine est une réalisation de la Fédération québécoise des sociétés de généalogie (FQSG). La structure de sa base de données, la présentation des fiches, les textes explicatifs, les notes biographiques et la sélection des informations sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur du Canada (L.R.C. (1985), ch. C-42).

La FQSG détient les droits d’auteur sur l’ensemble du contenu original qu’elle produit dans le cadre du projet Fichier Origine, notamment :

  • la rédaction et l’organisation des fiches ;
  • les textes historiques et biographiques ;
  • la structure, l’interface et l’architecture de la base de données.

Toute reproduction de ces éléments, en tout ou en partie, est encadrée par les conditions ci-dessous.

Utilisation équitable autorisée

La FQSG permet aux usagers de reproduire ou de citer des extraits du Fichier Origine à des fins personnelles, éducatives, d’étude privée ou de recherche non commerciale, sous réserve des conditions suivantes :

  • respecter l’exactitude du contenu reproduit ;
  • mentionner la source complète, incluant le titre de la fiche et l’adresse du site Web ;
  • indiquer clairement que la reproduction est tirée d’une œuvre publiée par la Fédération québécoise des sociétés de généalogie, sans lien d’approbation ni d’association avec celle-ci.

Cette autorisation est non exclusive, révocable, non transférable, et valide dans tous les territoires, sans limite de durée.

Reproduction à des fins commerciales

La reproduction, en tout ou en partie, des fiches du Fichier Origine ou de leur structure à des fins commerciales est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de la FQSG. Cela inclut notamment :

  • la revente ou publication dans des ouvrages commerciaux ;
  • la diffusion dans des bases de données payantes ;
  • la réutilisation dans tout projet générant des revenus directs ou indirects.

Pour toute demande d’autorisation, veuillez communiquer avec :

Fédération québécoise des sociétés de généalogie (FQSG)

1055, avenue du Séminaire, Local 3240-F
Pavillon Louis-Jacques-Casault, Université Laval
Québec (Québec) G1V 5C8

Téléphone : 418-653-3940

Courriel général : info@fqsg.qc.ca

Merci à nos partenaires